Histoire du droit des obligations (3129)

(septembre 2018)

Le cours d’Histoire du droit des obligations a lieu au deuxième semestre.
Il consistera à expliquer les origines historiques (romaines la plupart du temps) de plusieurs des articles du nouveau droit français des obligations. On prendra en considération non seulement l’ordonnance du 10 février 2016, ratifiée par la loi du 20 avril 2018, mais encore le projet de réforme de la responsabilité civile publié par le ministère de la Justice le 13 mars 2017.
Les étudiants recevront un recueil de textes, dans lequel ils trouveront les nouveaux articles et les articles futurs du Code civil, sous lesquels auront été placés les textes romains, médiévaux et modernes où ils trouvent leur source.